Mentions légales
Dernière mise à jour : 5/10/2026
Conformément aux dispositions légales applicables, les présentes mentions légales ont pour objet d’informer les utilisateurs du site www.casa-sola.fr de l’identité de son éditeur et de son hébergeur.
1. Éditeur du site
Le site www.casa-sola.fr est édité par :
Dénomination sociale : Belle Rive
Forme juridique : SARL
Capital social : 15 000 €
Siège social : 10 rue Principale 38850 Charavines
SIRET : 987 621 620 00010
Greffe d'immatriculation : RCS de Vienne
Numéro de TVA intracommunautaire : FR66987621620
Adresse e-mail : contact@casa-sola.fr
Téléphone : 04 76 55 42 28
Directeur de la publication : Smina BENDJEGUELAL, en qualité de gérante
2. Hébergement
Le site www.casa-sola.fr est hébergé par :
Wix Online Platforms Limited
1 Grant's Row
Dublin 2 D02HX96
Irlande
Site internet : www.wix.com
3. Propriété intellectuelle
Sauf mention contraire, l’ensemble des contenus présents sur le site www.casa-sola.fr, notamment les textes, photographies, illustrations, éléments graphiques, logos, icônes, vidéos, éléments de mise en page et, plus généralement, tout contenu composant le site, est la propriété de Belle Rive / Casa Sola ou est utilisé avec l’autorisation de ses titulaires respectifs.
Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, de tout ou partie du site ou de ses contenus, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation écrite préalable de Belle Rive / Casa Sola, est interdite, sous réserve des exceptions prévues par la législation applicable.
Les marques, dénominations sociales, noms commerciaux, logos et autres signes distinctifs appartenant à des tiers et éventuellement reproduits sur le site restent la propriété de leurs titulaires respectifs.
4. Liens hypertextes
Le site www.casa-sola.fr peut contenir des liens hypertextes renvoyant vers des sites internet ou ressources édités par des tiers.
Belle Rive / Casa Sola n’exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites tiers et ne saurait être tenu responsable de leur disponibilité, de leur contenu ou des éventuels dommages pouvant résulter de leur consultation ou de leur utilisation.
5. Responsabilité
Belle Rive / Casa Sola s’efforce de fournir sur le site www.casa-sola.fr des informations aussi exactes et à jour que possible.
Toutefois, les informations présentes sur le site sont fournies à titre informatif et peuvent être modifiées ou mises à jour à tout moment.
Belle Rive / Casa Sola ne saurait être tenu responsable des erreurs ou omissions éventuelles, d’une indisponibilité temporaire du site ou de dommages résultant de l’utilisation du site, dans les limites prévues par la législation applicable.
6. Droit applicable
Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français.
En cas de litige, les règles légales relatives à la compétence juridictionnelle s’appliquent.